Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEUS-EX-MACHINA
MAUREL Pascal
MAUREL Vincent

Numéro de dépôt :
3334471
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/01/2025
DEUS-EX-MACHINA de MAUREL Pascal

Présentation de la marque DEUS-EX-MACHINA

Déposée le 12 janvier 2005 par MAUREL Pascal et MAUREL Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DEUS-EX-MACHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Les déposants sont MAUREL Pascal domicilié(e) 7 avenue Charles de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et MAUREL Vincent domicilié(e) 15 rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DEUS-EX-MACHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEUS-EX-MACHINA arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

MAUREL Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINT JEAN , CLOS SAINT JEAN , BOIS D'AMAUREL , LA COMBE DES FOUS


MAUREL Pascal - 7 avenue Charles de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France

MAUREL Vincent - 15 rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575461 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).